Document d'archives : Communes de Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Vachères-en-Quint ; service des eaux et assainissement de Die....
Titre :
Communes de Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Vachères-en-Quint ; service des eaux et assainissement de Die.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
redevances pour l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ;
travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau,
alimentation en eau potable.
Cote :
2093 W 167
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.