Document d'archives : Échange entre Denis François de Bourges à Rueil (Seine-et-Oise) au nom de Sa Majesté l'impératrice avec Jean Jacques Martin et...
Titre :
Échange entre Denis François de Bourges à Rueil (Seine-et-Oise) au nom de Sa Majesté l'impératrice avec Jean Jacques Martin et Marie Catherine Godefroy sa femme audit Rueil de terres à Buzenval
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque).
Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXVIII/731
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Personnes :
Bourges, Denis François de, Godefroy, Marie Catherine, Joséphine, impératrice, Martin, Jean Jacques