Document d'archives : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS : - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur nord:...
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PLAN D'OCCUPATION DES SOLS : - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur nord: arrêté préfectoral, dossier de révision, rapport de présentation, règlement, plans, annexe 1 liste des emplacements réservés, annexe 2 tableau et plan des servitudes d'utilité publique, annexes 3 sanitaire eaux, assainissement, enlèvement des ordures ménagères, annexe 4 voirie 1982
Cote :
934WP/7
Inventaire d'archives :
Langues :
Français