Document d'archives : Fabrique. – Comptabilité : correspondance, délibérations du conseil municipal, budgets, comptes, devis estimatifs de travaux,...

Titre :

Fabrique. – Comptabilité : correspondance, délibérations du conseil municipal, budgets, comptes, devis estimatifs de travaux, arrêté autorisant le remboursement d'un capital, arrêté autorisant la main-levée d'inscriptions hypothécaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de fabrique (1861-1894). Réclamation d'habitants : correspondance, délibération du conseil de fabrique (1870). Règlement intérieur : correspondance, règlement, délibération du conseil municipal (1881-1882). Problème d'administration : délibérations du conseil municipal, correspondance (1902-1904).

Cote :

2 O 1466

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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