Document d'archives : Etablissements d'enseignement du second degré et centres médico-scolaires : fonctionnement, comptabilité, bâtiments, subventions.
Contenu :
Présentation du contenu
Correspondance, rapports, procès-verbaux des conseils d'administration, actes administratifs, demandes de subvention, conventions, comptes rendus d'études et de réunions.
Cote :
2113 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Division des affaires générales at financières. Contrôle de légalité des collèges publics
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 mars 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle