Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Viabilité des rues, travaux : délibérations, plans, délibérations, marchés, courriers - boulevard Jacques Tête 1974 - rue de...

Date : 1973 - 1977

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Titre :

Viabilité des rues, travaux : délibérations, plans, délibérations, marchés, courriers - boulevard Jacques Tête 1974 - rue de Rouen 1981-1982 - rues Eric de Martimprey et du Grand Godet 1977 - rues de la Harengerie, de l'Eperon et Pierre Lavoye 1976 - sentes de la Ravine, Moulin Bunon et chemin du Chou 1973 - rue Saint Martin 1973 - rue Saint Jean 1973 - avenue de Verdun 1973 - rue Séré Depoin 1977

Cote :

270 W 8

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

Saint Jean (rue), Eric de Martimprey (rue), Rouen (rue de), Jacques Tête (boulevard), Eperon (rue de l'), Ravine (rue de la), Harengerie (rue de la), Chou (chemin du), Moulin Bunon (sente du), Saint Martin (rue), Verdun (avenue de), Pierre Lavoye (rue), Séré Depoin (rue)

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