Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : Sécurité sociale : contributions mensuelles versées en...

Date : 1976 - 1977

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Contenu :

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : Sécurité sociale : contributions mensuelles versées en 1976 pour les agents affiliés au régime général, les agents titulaires, le personnel enseignant, les artistes, les médecins et les concierges : états des contributions, propositions d'ordonnancement, pièces comptables 1976, 1977

Cote :

37WP/3

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B

Langues :

Français

Thèmes :

GESTION COMPTABLE, PERSONNEL, SECURITE SOCIALE