Document d'archives : Bois communaux.

Contenu :

Reçu pour le transport de bois (an VIII).
Vente aux enchères de bois chablis, réclamation du reliquat aux héritiers de Louis Victor Humbert Brondel (an VIII-1811).
Bois, vente et aménagement (1806-1828) ; répartition aux habitants (1818) ; mode de distribution aux habitants (1822-1823) ; affouage (1812 ; 1831-1840 ; 1832-1851).
Propriété d'un canton de bois, procès contre Groissiat et Apremont (1845-1849).
Estimation de la forêt communale, paiement des gardes forestiers (1846) ; construction d'un mur de clôture (1853-1856).

Cote :

2 O 465

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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