Document d'archives : Appel contre une sentence rendue en matière décimale par la Conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris...
Titre :
Appel contre une sentence rendue en matière décimale par la Conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris formé par Frère Jean Coquay, abbé de Morimont du diocèse de Langres, vicaire général de l'abbé de Cîteaux, comme procureur de l'abbaye de Port-Royal, condamnée au profit de Robert Jouyce, curé de Saint-Lambert-des-Bois.
Contenu :
Origine de l'information :
Personnages, métiers, lieux, 1552-1589, étude XXXIII (567 actes), par Pierre-Yves Louis, 1991-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2005
Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXXIII/46
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)