- 08 octobre et 03 décembre 1991 - 14 avril et 28 avril 1992 : Relevés de décisions 1987/1988, concernant - les Arts plastiques et les actions muséographiques ; - l'action patrimoniale du livre ; - les spectacles vivants ; - les actions pluridiciplinaires. : d)- Co-financement - notes relatives au co-financement : 1986/1987 ; - Etat/entreprises, dans le cadre du développement du mécènat : mise en place des procèdures de co-financement, budget : 1986/1987 ; - réponses des services, concernant les modalités de mise en oeuvre, de la nouvelle procèdure de co-financement des projets culturels : 1986 - Direction de l'administration générale et de l'environnement culturel (DAGEC), Direction des musées de France (DMF), Direction du théâtre et des spectacles (D.T.S)., Délégation aux arts plastiques (DAP) 1987 - Direction des archives de France (DAF), Direction de la musique et de la danse (DMD), Direction du patrimoine (DP), Direction du livre et de la lecture (DLL). - liste de dossiers de co-financement, adressée à la DMD, au BEC, à la DAG et de l'environnement culturel : 20 mai 1987 ; - fiches/catégorie d'opération de co-financement : 1987 ; - bilan 1987 : analyse après cinq mois de fonctionnement, bilan quantitatif, rapport d'observation, - bilan/domaine ; - répartition des dossiers traités et de la consommation des crédits, de mai à septembre 1987 ; - calendrier des réunions pour l'année 1988 ; - nouvelles orientations de la procèdure de co-financement, pour 1988 ; - tableaux récapitulatifs de propositions des directions : 1988 ; - note d'orientation : 1988 ; - réponses des directeurs de Centrale, à la note d'orientation : 1988 ; - réponses des directions, au questionnaire concernant le co-financement ; - dossiers, bilan d'orientations, de co-financement : 1988 ; - relevés de décisions du CSMC, ayant pour objet, la procèdure de co-financement : 1988-1989 ; - compte-rendu du CSMC, ayant pour objet, la procèdure de co-financement, répartition des dossiers traités et de la consommation des crédits au ler juin 1988 ; - tableaux co-financement : répartition des dossiers traités et de la consommation des crédits de mai 1987 à septembre 1988 ;

19960245/6

Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département Economie et formations culturelles (1982-1992)