Document d'archives : Bournoncles
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride. En 1972, Bournoncles disparaît, absorbée par Loubaresse.
Cote :
5 E 1317 / 1-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Bournoncles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives communales de Bournoncles ont été déposées en deux fois, en 1972 et 1991. Un premier classement sommaire, avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 187-190 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90