Document d'archives : Bournoncles

Date : 1825 - 1972

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Contenu :

Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride. En 1972, Bournoncles disparaît, absorbée par Loubaresse.

Cote :

5 E 1317 / 1-10

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Bournoncles

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Les archives communales de Bournoncles ont été déposées en deux fois, en 1972 et 1991. Un premier classement sommaire, avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 187-190 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 10 boîtes

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1317 / 1-3 (1708 - 1889)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 23 / 1

En mairie de Bournoncles :

- Etat civil :1813 à nos jours

- Délibérations communales : 1904 à 1972

- Cadastre : plan ancien de 1838 et actuel ; matrices P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

- Mouvement de population : tableaux annuels (1889 -1904)

- Recensement de population : listes nominatives (1936, 1946, 1962)

- Contributions directes : tableaux annuels (1915 -1971, incomplet pour 1950 -1960)

- Listes des contribuables (impôt sur le revenu et taxes), (1935 - 1960, incomplet)

- Listes électorales (1935 - 1973)

- Elections (1902 - 1982)

- Budgets de la commune (1945 -1972)

- Comptes administratifs (1952 - 1971)

- Comptes communaux (pièces éparses), (1971 - 1972)

- Bâtiments communaux : construction de l'école mixte avec plan (1894 -1903)

- Biens communaux (1922 - 1932, 1947, 1974)

- Bois communaux : exploitation (1917, 1928 - 1938)

- Biens municipaux : locations (1950 - 1958, 1968, 1970)

- Voirie : chemin vicinal ordinaire n° 3 de Bournoncles à Couderc-long (1938)

- Travaux communaux : voirie (1965 - 1972)

- Service vicinal : budgets (1936 - 1941, 1956)

- Electrification, éclairage public (1927 -1963, 1967 - 1971)

- Syndicat des eaux (1959 - 1961)

- Service de la vaccine : listes (1951 -1976)

- Bureau d'aide sociale : budgets (1965 -1972)

- Demandeurs d'emploi (1976 -1977)

Institutions :

Commune de Bournoncles

Lieux :

Bournoncles (Val d'Arcomie, Cantal, France)

Type de document :

Document d'archives