Document d'archives : Collège (administration) : rentes, impositions, donations, droits d'octroi, inventaire des titres de la fondation du collège...
Titre :
Collège (administration) : rentes, impositions, donations, droits d'octroi, inventaire des titres de la fondation du collège (1610-1708) ; saisie des biens des Jésuites demandée par la ville afin d'avoir paiement des 45 000 francs comtois versés par elle pour l'établissement du collège (1762-1790)
Cote :
550 Edepot 234
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable