Divers OACI Esquisse d'un plan de développement et de dotation en personnel de l'aviation civile, Montréal, 1965, 56 p. Conférence internationale sur le texte authentique en langue russe de la Convention de Chicago. Texte russe du protocole, des annexes et de l'acte final, sept. 1977. Programme de participation, 1978-1980, 1980-1982. Prévisions de dépenses pour la participation française aux réunions OACI, CEAC, Eurocontrol, Eurocae, SAR, UIT. Programme des réunions OACI en 1979. Demandes des services de la DGAC en 1979 (participation aux réunions intéressant ces services). Demandes au Ministère des Affaires étrangères, jan. 1979. Réélection du Secrétaire Gal de l'OACI. a) Procédure de nomination des directeurs à l'OACI. b) Election du Secrétaire Gal, déc. 1978-mars 1979. Yves Lambert a été réélu le 12 mars, pour 3 ans. Création d'un bureau régional de l'OACI en Afrique orientale, 1977. [Extension de la zone de compétence du bureau du Caire] (incidence pour la Réunion). Groupe d'experts sur la communication ADREP de données relatives aux accidents d'aviation. 2ème réunion, Montréal, 4-22 fév. 1974. Rapport. Rapport du symposium sur l'aviation internationale, Kingston, 30 jan.-2 fév. 1979, c. 110 p. Visite à Paris du Dr Kotaite, président du Conseil OACI (déc. 1979). juin-déc. 1979. Divers non OACI Lutte contre la Pollution des mers, "Plan bleu". Documents du Programme des Nations Unies pour l'environnement, PNUE et du conseil des communautés européennes, 1976-1978. Colloque organisé par l'Institut européen d'administration publique, sur le développement d'une politique européenne en matière de transport aérien, à Maastricht, les 29 et 30 sept. 1982. Résumé de quelques exposés. Correspondance OACI avec le STA, 1978-1983.

19870042/21

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1949-1984)