Document d'archives : Activités périscolaires, financement de dispositifs éducatifs par la Caisse d'allocations familiales : conventions contrat Temps...
Titre :
Activités périscolaires, financement de dispositifs éducatifs par la Caisse d'allocations familiales : conventions contrat Temps libre (1999-2009), conventions et avenants contrat Enfance jeunesse (2010-2015).
Cote :
7W/167
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier