Document d'archives : Activités périscolaires, financement de dispositifs éducatifs par la Caisse d'allocations familiales : conventions contrat Temps...

Titre :

Activités périscolaires, financement de dispositifs éducatifs par la Caisse d'allocations familiales : conventions contrat Temps libre (1999-2009), conventions et avenants contrat Enfance jeunesse (2010-2015).

Cote :

7W/167

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Grand Poitiers Communauté urbaine - Archives municipales et communautaires

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