Demande d'avis du syndicat national des entreprises de drainage concernant la comptabilité entre le régime des Cuma et le principe de libre concurrence : rapport établi par M. B. Geneste rapporteur auprès du conseil de la concurrence, correspondance entre le ministre de l'agriculture et le ministre de l'économie (1989). L'embouteillage, demande d'avis présentée par le syndicat des embouteilleurs de France (SEFRAN) : rapport relatif à la demande d'avis présenté par M. A.P. Weber rapporteur auprès du conseil de la concurrence (1989). Utilisation de séries de prix dans les professions du bâtiment dans le Var : rapports d'enquêtes (1989-1990). Le miel en Corse : rapport d'enquête concurrence, correspondance (1990). Utilisation des séries de prix dans les professions du bâtiment en Haute-Savoie : rapport d'enquête (1990) ; Utilisation des séries de prix de l'office des prix du bâtiment en région Corse : rapport d'enquête (1990). Les produits d'oie et de canard dans les régions de Haute et Basse-Normandie : rapport d'enquête (1990). Les aliments pour animaux : rapport d'enquête (1990). Négoce des semences fourragères en Loire-Atlantique : rapport d'enquête (1990). Les conditions de soumission des entreprises à l'appel d'offres lancé par l'OPHLM du Bas-Rhin : rapport d'enquête (1990). Marché de réhabilitation d'immeubles HLM à Roubaix : rapport d'enquête (1990). Formation des prix dans le secteur de la boucherie en Loire-Atlantique : rapport de la brigade d'intervention économique (BIE) de Nantes (1990). Travaux d'aménagement du CD 958 à Aulnoye-les-Valenciennes : rapport d'enquête sur l'appel d'offres restreint du 26.05.88 concernant la 2ème tranche des travaux d'aménagement (1990). Fruits et légumes, fonctionnement de la marque « Plaisirs de Cocagne » : rapport d'enquête (1990).

B-0075461/1

Enquêtes nationales, OCDE et CNUCED