Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt de pièces famille Forgeot.

Date : 1788 - 1788

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Dépôt acte célébration de mariage entre Jacques Forgeot, garde- Chasse de la compagnie de Nancy et demoiselle Marie Louise Charlote Eve, paroisse de Romainville lès Paris, diocèse de Paris.

Dépôt du mortuaire de Jacques Forgeot, époux de Marie Louise Charlote Eve, originaire du Blanc en Bourgogne près de Châtillon sur Seine, paroisse de Malzeville, diocèse de Nancy.

Notoriété constatant le jugement de tutelle de Marie Louise Charlote Eve pour ses enfants mineurs, Marie Forgeot et Charles Forgeot, et nommand monsieur Charles Georges, avocat au parlement pour curateur.

Dépôt inventaire de Jacques Forgeot

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XX/8

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XX/738

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin RAMEAU, 5 février 1782 - 9 octobre 1805 (étude XX)

Personnes :

Eve, Marie-Louise-Charlote, Forgeot, Charles, Forgeot, Jacques, Forgeot, Marie, Georges, Charles

Type de document :

acte d'état civil, dépôt de pièces, inventaire après décès, notoriété

Activité :

avocat au parlement (Ancien Régime)

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