Document d'archives : Amodiations de biens (an II-1919). Anticipations (1840, 1 plan). Différends concernant la délimitation de plusieurs propriétés...
Titre :
Amodiations de biens (an II-1919). Anticipations (1840, 1 plan). Différends concernant la délimitation de plusieurs propriétés (1908-1909).<lb/>Bois communaux. Ventes de bois (1793-an VII). Repeuplement, entretien, réorganisation du service forestier, aménagement (1808-1881). Différend avec le sieur Guy, maître de forges à Conflandey, au sujet de la délimitation de ses bois (1820, 1827, 1847, 1890, 1953). Location de la chasse (1894-1935).<lb/>Eaux. Construction d'un puits (1825).<lb/>Droits divers. Concessions au cimetière (1864-1932).
Cote :
170 Edepot 44
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
BAUX RURAUX, BIEN SPOLIE, BOIS, CONCESSION FUNERAIRE, EAU POTABLE