Document d'archives : Budget primitif, compte administratif des établissements des personnes handicapées et services d'aide à domicile.
Cote :
2600 W 1-30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction de la solidarité départementale. Service de contrôle et de programmation des établissements
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 juin 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle