Document d'archives : 1684.

Contenu :

Pièces de la procédure soutenue devant le Sénat de Savoie, par le receveur contre les frères Polliens, administrateurs de la commanderie de Compessières (1683-1684). — Transaction entre Antoine de Feugerolles, commandeur de Villedieu en Fontenette, et Pierre Arnoux, notaire, procureur de Claude d'Arnaud, sr de La Cassagne, au sujet de sommes dues au sieur Bourguet de Nîmes. A la suite, procuration passée au sr Arnoux, le 21 juillet 1682 (13 janvier 1684). — Assignation en mainlevée de saisie donnée au receveur par le fermier de l'Hôpital Chal-Franchesse (29 janvier). — Bulle magistrale enjoignant de faire un payement de 20.900 livres à Jean-Olivier de Puget (9 mars). — Quittance du chevalier de Saint-Viance à son fermier de La Pouge (3 mai). — Prix fait pour réparations à la chapelle de « Choumond » en Limousin (11 juin). — Conventions pour le service de la chapelle Saint-Jean du Temple de Chambéry, passées entre le chapelain Jean Roux et le commandeur Jacques Delorme d'Épagnat (23 juin). — Pièces relatives à la dépouille de Louis de La Rivoire, commandeur de Chazelles, et à la procédure soutenue à ce sujet contre Nicolas-Joseph de La Rivoire, comte de Chadenac (5 avril-13 juin). — Requête de François de Ville, recteur des chapelles de la Sauveté et Mussy, réclamant ce qui doit lui être payé sur les revenus de la commanderie de Compessières (3 août-6 septembre). — Quittances passées par les syndics au granger de Cologny, au nom du commandeur de Compessières (13 octobre). — Quittance de rente passée par les chanoines d'Eymoutiers au commandeur de Charrières (17 octobre). — Sommation de payement faite à Louis d'Armand, fermier de Droise, commanderie de Compessières (19 octobre). — Quittance pour réparations au pressoir de Saint-Maurice, commanderie de Charrières (20 octobre). — États des poursuites faites pour des recouvrements dans la commanderie de Feniers (25 octobre). — Pièces relatives à la commanderie des Bordes : accord avec le fermier Antoine Frappier ; interdiction de la chapelle « au dessoubz de celle de Brion » ; réparations à la chapelle de Francheville, au domaine de Pougan, aux moulins de Byon et de Jussy, au domaine « d'Aboche », au membre de « Soulas », à la chapelle « St-Jean d'Aurron » ; fournitures pour les églises (20 juin-16 novembre). — Pièces relatives à la commanderie de Chazelles : significations à l'avocat Claude Piégay d'avoir à cesser les fonctions de juge dont il se prétendait pourvu ; provisions de juge de cette commanderie pour Jean « Delesgaleri, avocat à Montbrison » (22 novembre, 6, 12 décembre). — État des asservissages faits pour la commanderie de Mâcon (1644, 1648, 1684).

Cote :

48H320

Inventaire d'archives :

48H - Ordre de Malte

Description physique :

Portefeuille
Importance matérielle :
1 pièce, parchemin, 67 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens