Document d'archives : JURÉS CHARGEURS de BOIS en CHARRETTES des PORTS et PLACES de Paris (la communauté des) § Constitution de rente par la communauté...

Titre :

JURÉS CHARGEURS de BOIS en CHARRETTES des PORTS et PLACES de Paris (la communauté des) § Constitution de rente par la communauté des JURÉS CHARGEURS de BOIS en CHARRETTES des PORTS et PLACES de Paris (en marge : 24 mars 1646, rachat par la communauté des JURÉS CHARGEURS de BOIS en CHARRETTES des PORTS et PLACES de Paris)

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXIII/378

Type de document :

constitution de rente

Archives nationales

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