Document d'archives : Anost, Grallien Pascal, dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport, plan, fiche de conclusions de visite d'inspection, projet...

Titre :

Anost, Grallien Pascal, dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport, plan, fiche de conclusions de visite d'inspection, projet de prescriptions, registre d'enquête publique, photographie (1985-2006). Autun, Société autunoise de construction, suivi : dossier photographique, projet de lettre (2004) ; Société Omnitherm, suivi d'une installation provisoire : arrêté, correspondance (1969) ; SA Scierie autunoise, fonctionnement : arrêté (1961). Blanzy, Société Eugène et Deschamps, suivi : arrêté, demande d'agrément, rapport de synthèse de l'enquête publique, plan (1977-2009). Bourg-le-Comte, Colon Michel - dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport au conseil départemental d'hygiène, dossier d'étude d'impact, plan (1985-1987) ; LTV Pneus, suivi : photographie, arrêté, fiche de conclusions de visite d'inspection, rapport de visite, procès-verbal (1994-2004). Boyer, SA Rougeot - centrale d'enrobage, suivi : arrêté, rapport au conseil départemental d'hygiène, résultat d'analyse, dossier de demande d'autorisation d'exploiter (1997). Branges, SOREX - SODIPAN, suivi : arrêté, plan, dossier photographique, note à la division environnement, rapport de l'inspecteur, analyses d'atmosphères, recommandation, injonction, fiche de conclusions de visite d'inspection (1972-2004).

Cote :

3990 W 1

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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