Document d'archives : Anost, Grallien Pascal, dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport, plan, fiche de conclusions de visite d'inspection, projet...
Titre :
Anost, Grallien Pascal, dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport, plan, fiche de conclusions de visite d'inspection, projet de prescriptions, registre d'enquête publique, photographie (1985-2006). Autun, Société autunoise de construction, suivi : dossier photographique, projet de lettre (2004) ; Société Omnitherm, suivi d'une installation provisoire : arrêté, correspondance (1969) ; SA Scierie autunoise, fonctionnement : arrêté (1961). Blanzy, Société Eugène et Deschamps, suivi : arrêté, demande d'agrément, rapport de synthèse de l'enquête publique, plan (1977-2009). Bourg-le-Comte, Colon Michel - dépôt de ferrailles, suivi : arrêté, rapport au conseil départemental d'hygiène, dossier d'étude d'impact, plan (1985-1987) ; LTV Pneus, suivi : photographie, arrêté, fiche de conclusions de visite d'inspection, rapport de visite, procès-verbal (1994-2004). Boyer, SA Rougeot - centrale d'enrobage, suivi : arrêté, rapport au conseil départemental d'hygiène, résultat d'analyse, dossier de demande d'autorisation d'exploiter (1997). Branges, SOREX - SODIPAN, suivi : arrêté, plan, dossier photographique, note à la division environnement, rapport de l'inspecteur, analyses d'atmosphères, recommandation, injonction, fiche de conclusions de visite d'inspection (1972-2004).
Cote :
3990 W 1
Inventaire d'archives :
Lieux :
Autun, Blanzy, Bourg-le-Comte, Saône-et-Loire (France), Boyer, Anost
Thèmes :
ADMINISTRATION, CARRIERE, EAU, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE, INSTALLATION CLASSEE, PROTECTION CIVILE, TRAITEMENT DES EAUX USEES
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, DELIBERATION, PLAN, RAPPORT D'EXPERTISE