Document d'archives : Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA)....

Titre :

Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).

Contenu :

Dossiers soldés.

Cote :

1868W53-56

Description :

Critères de sélection :
Dossiers des établissements situés sur le territoire des communes retenues dans l’échantillon géorgraphique établi pour la DDAF (échantillon qui comprend 55 communes du département).

Archives départementales du Doubs

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