Document d'archives : Propriétés. - Achat, location, échange, vente : actes notariés, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations de la...
Titre :
Propriétés. - Achat, location, échange, vente : actes notariés, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative, extrait de matrice cadastrale.
Cote :
Hdpt 42 N2
Inventaire d'archives :
Hospice intercommunal de vieillards, puis maison de retraite intercommunale de Bruyères
Lieux :
Type de document :
arrêté préfectoral, délibération, matrice cadastrale, minute notariale, plan