Document d'archives : Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la...
Titre :
Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).
Contenu :
On trouve les originaux de trois permis délivrés en 1862, 1875 et 1876.
Cote :
4M303
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
agrément, amende, chasse, police administrative, police de la chasse