Document d'archives : Table alphabétique des clients pour la période du 16 prairial an VII au 10 nivôse an XIV (4 juin 1799 - 31 décembre 1805)
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire alphabétique des clients du notaire pour la période du 22 septembre 1792 au 11 prairial an VII (30 mai 1799).Pierre Victor Raffeneau de Lille
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nom de la première partie de l'acte ; 2. nature de l'acte ; 3. nom de la deuxième partie de l'acte ; 4. date de l'acte ; 5. un numéro dont la signification est inconnue.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXI/22
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Pierre Tissandier pour l'étude XXI
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 88 feuillets et fait partie d'un registre de 188 feuillets de papier manuscrits, hauteur 30,5 x largeur 19,5 cm, composé de 7 cahiers. Le registre est dans un état moyen.