Document d'archives : Régime de la loi du 10 août 1871

Sans date

Contenu :

Description détaillée

« Chaque canton du département élit un membre du Conseil général » (art. 4). « Les conseillers généraux sont nommés pour six ans ; ils sont renouvelés par moitié tous les trois ans et indéfiniment rééligibles.

Inventaire d'archives :

Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)

Personnes ou Institutions :

Tarn. Préfecture

Contexte de la description :

Archives départementales du Tarn

Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
- Élections
- - Élections départementales
  - - Élections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement
    - - Régime de la loi du 10 août 1871
      - [Renouvellement de 1871.].
        
        Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (octobre 1874).
        
        Tableau des membres des Conseils d'arrondissement du Tarn (avec appréciations confidentielles) envoyé au ministre le 13 avril 1875.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er août 1880).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (12 et 19 août 1883).
        
        Election partielle au Conseil général, canton de Graulhet, 25 octobre 1885.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet, 20 décembre 1885.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886).
        
        Election partielle au Conseil général, canton de Saint-Paul, 8 mai 1887.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Cuq-Toulza, 1er juillet 1888.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Puylaurens 6, 8 ton de Puylaurens, 8 juillet 1888.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 14 octobre 1888.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Saint-Paul, 31 mars 1889.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 28 juillet-4 août 1889.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (3 juillet 1892) (Pas de dossier particulier aux élections de juillet 1889.).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (28 juillet-4 août 1895).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (31 juillet-7 août 1898).
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 11 février 1900.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 21-28 juillet 1901.
        
        Election de Joseph Baljalade au siège de conseiller général du canton de Lisle (26 janvier 1902).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 31 juillet-7 août 1904.
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet, 21 mai 1905.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (28 juillet-4 août 1907).
        
        Election de Joseph Terrail au siège de conseiller général du canton de Roquecourbe (12 avril 1908).
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 25 juillet 1909.
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (24-31 juillet 1910).
        
        Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (3-10 août 1913).
        
        Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 29 mars 1914.

Document d'archives : Régime de la loi du 10 août 1871

Contenu :

Inventaire d'archives :

Personnes ou Institutions :

Où consulter le document :

Contexte de la description :

Liens