Document d'archives : Enseignement, scolarité (1979-1995), associations foncières (1968-1995), santé publique (1985-1994), administration générale...

Titre :

Enseignement, scolarité (1979-1995), associations foncières (1968-1995), santé publique (1985-1994), administration générale (1985-1994), logement (1988-1994), distinctions honorifiques (1994), monuments historiques (1987-1995), aménagement du territoire, urbanisme (1981-1994), industrialisation (1987-1994), chasse, pêche (1993-1994), population, étrangers (1994), élections professionnelles (1991-1995), protection civile (1970-1994), élections politiques (1969-1993), administration communale (1956-1995), centres communaux d'action sociale (1993-1994), agriculture (1986-1988), gens du voyage, sans domicile fixe (1971-1994), syndicats (1973-1994), collectivités locales (1978-1994).

Cote :

2109 W 1-124

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 mars 2003

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2046

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,30

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2003

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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