Document d'archives : Structure administrative. Régie comptable. Suivi de l'accueil des enfants dans les structures du 9è...
Contenu :
Structure administrative. Régie comptable. Suivi de l'accueil des enfants dans les structures du 9è arrondissement. Dossiers des enfants radiés de la crèche "Saint Rambert" et de la halte garderie : bulletins d'admission des enfants, contrats d'accueil, contrat de mensualisation, fiches de calcul des participations parentales, extraits d'actes de naissance, attestations de l'activité des parents et attestations de restrictions du temps de travail, photocopies des bulletins de paie, attestations de paiement, avis de paiement, factures, correspondance.
Cote :
1801WP/48
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Enfance
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français