Document d'archives : Séance du samedi 27 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : MM. Fabronni et Laborde, maîtres des requêtes. MM. Zey, Collegno, Dupeloux, Labarthe, d'Entraigues et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Lecreulx, Rolland, Bouchet, Ferregeau et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Céard, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la division des ponts et chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Marengo. « Lettre de M. Défougères, inspecteur divisionnaire, à M. Fabronni, maître des requêtes chargé du service des ponts et chaussées au-delà des Alpes, relative aux travaux sur le Pô devant Morano, Casale, Frassmetto et Bazzole. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Départements du Pô. « Lettre de M. Défougères, inspecteur divisionnaire, à M. Fabronni, maître des requêtes, relative au projet de redressement du Pô, projeté devant la ville de Montcalier. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Marengo. « Rapport de M. l'ingénieur en chef du département de Marengo sur la nécessité d'augmenter le débouché du pont sur le Tanaro près d'Asti.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Gênes. « Lettre de M. l'ingénieur en chef du département de Gênes en réponse aux demandes énoncées dans l'avis du Conseil du 2 janvier 1811.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Creuse. « Rapport de M. Demetz, inspecteur divisionnaire, sur le projet d'un pont en pierre d'une seule arche en plein cintre de 21,44 mètres d'ouverture sur le Taurion, route de Paris à Uzerches et de ses abords (Voir le Procès-verbal du 22 Brumaire an 14). »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Hollande. « Rapport sur les réparations à faire à l'écluse de Mayden. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, sur les projets de travaux à exécuter pour la rectification et formation en chaussée de plusieurs parties de la route de Neuss à Clèves par Crevelt. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Rhin-et-Moselle. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, sur une partie des travaux à exécuter en 1811 pour le service de la navigation du Rhin dans l'étendue du département de Rhin-et-Moselle. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Hautes-Pyrénées. « Rapport de M. Deschamps, inspecteur divisionnaire, sur le projet d'ouverture d'une route de France en Espagne par la vallée d'Aure, département des Hautes-Pyrénées, en prolongement de la route impériale n°149 d'Auch en Espagne. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dyle. « Rapport de M. Le Creulx relatif à la reconstruction d'un pont d'une arche sur la Senne dans la traverse du village de Sempts, route de Paris à Anvers. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Isère. « Rapport de M. Dausse, inspecteur divisionnaire sur la demande des sieurs Trouillon et Poulsiegne, tendante à obtenir l'autorisation de dériver les eaux du Drac pour arroser leurs propriétés. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de Saône-et-Loire. « Rapport sur le projet d'un barrage sur la rive droite de la Loire vis-à-vis le bourg de Saint-Martin-de-Luc, commune de Mercigny. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Saône-et-Loire. « Rapport de M. Liard, inspecteur divisionnaire, sur le projet de perfectionnement de la partie de route de Dijon à Lons-le-Saulnier, comprise entre Belle-Vesvre et la limite du Jura. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Marne. « Rapport sur le projet de l'achèvement de la route de Paris à Strasbourg par Coulommiers, la Ferté-Gaucher, Sézanne et Vitry-le-Français [Vitry-le-François], dans l'étendue du département de Seine-et-Marne. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine [Seine-Saint-Denis]. « Rapport sur le projet général du canal de Saint-Denis qui doit établir une communication entre le canal de l'Ourcq et la Seine. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine [Paris]. « Rapport sur le projet des travaux à exécuter pour mettre l'égout Montmartre en état de recevoir les conduites qui doivent porter les eaux de l'Ourcq dans les quartiers du Palais Royal et du Carrouzel [Carroussel], et dans ceux du Louvre et de Saint-Honoré. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine [Paris]. « Rapport sur l'établissement de la conduite qui doit porter les eaux du canal de l'Ourcq dans le quartier de la place des Vosges. »
- Affaire rapportée par M. Dezey , auditeur au Conseil d'État. Département du Pô. « Rapport sur la contestation qui s'est élevée entre le sieur Giana propriétaire de la carrière de Eumania et le sieur Jacques Delmas adjudicataire des travaux du pont du Pô , et sur le marché passé entre eux le 23 janvier 1811. »