Document d'archives : Utilisation non cultuelle des lieux de culte
Contenu :
Suivi : correspondance, rapport, lettre d'information, brochure, notes, statuts, pétition, questions écrites, convention, articles de presse, rapport au conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
L'utilisation non cultuelle concerne les visites culturelles et les concerts.
Cote :
20180679/8
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Affaires suivies par le bureau central des cultes (1865-2012)