Document d'archives : Pâturages communaux. - Projet d'aménagement, règlementation annuelle, modification, harmonisation : cahiers, plans, délibérations...
Titre :
Pâturages communaux. - Projet d'aménagement, règlementation annuelle, modification, harmonisation : cahiers, plans, délibérations communales (1886-1955), adhésion de la commune de Saint-Léger-les-Mélèzes (1885), réclamation des habitants des hameaux des Mias et de Roanne (sans date), autorisation de pacage des bêtes à laine (1834-1840).
Cote :
E DEPOT 10 N 3
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle