Document d'archives : Procès-verbal de mise en adjudication de la terre de ''Eminence' (Donzy, Nièvre), à la requête Joseph Eustache Rainulphe marquis...
Titre :
Procès-verbal de mise en adjudication de la terre de ''Eminence' (Donzy, Nièvre), à la requête Joseph Eustache Rainulphe marquis d'Osmond demeurant rue Angoulême Saint-Honoré, n° 10 (non adjudication au final).
Contenu :
Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 1er décembre 1857. 5 plans.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXIV/27
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2011 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXIV/1382