Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bulle du 23 juin 1336

Date : 23 juin 1336

Voir le contexte de la notice

Cote :

1 G 7-pièce 24

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Bulle de plomb, 38 mm, lacs de soie rouge et jaune.

Références bibliographiques :

Bibliographie

Congrès archéologique de France, XLIXe session, séances générales tenues à Avignon en 1882. Paris, 1883, pièces justificatives XVI, p. 242-243 : édition de la bulle du 12 juin 1336.

Observations :

Acte associé

Valide un acte donné à Avignon le 9 des kalendes de juillet anno 2° (23 juin 1336).

Personnes :

Benoît XII (pape, 1334-1342)

Thèmes :

sigillographie

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

pape