Document d'archives : Procès-verbaux communaux d’élection
Cote :
1909W59-66
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les procès-verbaux des cantons d’Amancey, Besançon-est, Besançon-sud, Quingey et Pontarlier, endommagés par des intempéries, manquent.