Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : GUILLOIS (Jacques) maître parcheminier juré en l'Université de Paris § Mariage de Claude ESMERY, maître parcheminier à Paris, en...

Date : 1648 - 1648

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Titre :

GUILLOIS (Jacques) maître parcheminier juré en l'Université de Paris § Mariage de Claude ESMERY, maître parcheminier à Paris, en présence de Jacques GUILLOIS, ami.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIV/430

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)

Personnes :

Guillois, Jacques

Type de document :

contrat de mariage

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