Document d'archives : Tome II.
Contenu :
Droit d'aubaine, déshérence, bâtardise, abénévis, aliénations du domaine, amortissement, ban et arrière-ban, canaux, collège des jésuites à Lyon : confiscations, échanges, épaves, érections de qualités, budgets du domaine, foires et marchés, fortifications, fours à chaux, franc-alleu, francs-fiefs, gabelles, guet, geôles, greffes, hôpitaux, îles et brotteaux, juridiction du domaine, leyde, moulins, péages, ports, passages, bacs, pêche, provisions de bénéfices, retrait féodal, réunions et suppressions de bénéfices, salpêtres, séminaires, terriers des châtellenies du Forez ; analyses des titres contenus dans le livre appelé les Compositions du Forez[i] ; liste des personnes mortes aubaines, liste des personnes possédant des biens en franc-alleu.
Cote :
8C2