Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Coopération Franco-allemande. Projet de création d'une Académie Franco-allemande : communiqué de presse, note du consulat...

Date : 2000 - 2002

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Titre :

Coopération Franco-allemande. Projet de création d'une Académie Franco-allemande : communiqué de presse, note du consulat général de France à Francfort sur le Main, courrier de l'Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne, courrier du conseiller culturel de l'Ambassade de France en Allemagne, note du CNC à l'attention de la ministre, note du CNC à l'attention de C. Démier, note de C. Démier à l'attention de la ministre, programme de visite de la ministre à Berlin le 26 juin 2000, courrier de la FEMIS, correspondance de la ministre à la ministre fédérale allemande de la Culture et des Médias (février 2000-septembre 2001). Relations entre les ministres français et allemand de la Culture correspondance, notes manuscrites de C. Démier (septembre 2001-janvier 2002).

Inventaire d'archives :

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)

Personnes :

Demier, Catherine, tasca, catherine (1941-....)

Thèmes :

action culturelle, audiovisuel, cinéma, création artistique, enseignement artistique, film, industrie culturelle, média, organisation professionnelle, patrimoine culturel, salle de cinéma, télévision

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, aide de l'etat, préparation budgétaire

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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