Document d'archives : Bois et forêts, réglementation et délits (1790-1856) ; débits de boisson, règlementation (1815, 1850) ; vols, brigandage :...
Titre :
Bois et forêts, réglementation et délits (1790-1856) ; débits de boisson, règlementation (1815, 1850) ; vols, brigandage : extraits des registres des délibérations du Conseil municipal, correspondance (an IV-1869) ; transports de corps : arrêté préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers municipaux : lettre du sous-préfet (an IX), règlementation de la vitesse des automobiles (1924), règlementation des publicités par panneaux réclame (1948) ; bacades et pâtures, règlementation, autorisation, tarifs : extraits des registres des délibérations du Conseil municipal, correspondance (an IX-1951).
Cote :
32 E DEPOT 38
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)