Document d'archives : Maintien dans l'emploi ; PDITH ; contrats d'avenir ; contrats d'apprentissage ; VAE

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers concernant le maintien dans l'emploi, les travailleurs handicapés, les contrats aidés, le Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés (PDITH), l'apprentissage et la Validation des acquis de l'expérience (VAE).

Cote :

4046 W 1-23

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Unité territoriale de Charente-Maritime. Service Développement de l'emploi

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 14 novembre 2017

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2062

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,40

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé en format PDF

Observations :

Commentaire
Non classé

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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