1) Évêques constitutionnels : Adresse imprimée des électeurs du département de la Seine-Inférieure à l'Assemblée nationale pour lui faire part de l'élection de l'évêque, 8 février 1791. – Compte rendu du sacre de MM. Expilly et Marolles, députés à l'Assemblée nationale, élus évêques de Quimper et de Soissons, imprimé et distribué par la Société des Amis de la Constitution de Paris, 24 février 1791. – « Lettre de M. Gouttes, curé d'Argilliers, nommé à l'évêché de Saône-et-Loire, à MM. les curés de ce département et autres fonctionnaires publics », réimprimée par la société des amis de la Constitution à Beaune, comme « étant une de ces pièces propres à ramener les esprits timorés », 1791. 2) Évêque de la Côte-d'Or : Réponses du ministre Delessart et des administrateurs des départements de la Haute-Marne, du Haut-Rhin, de la Haute-Saône et des Vosges, à une lettre du Directoire du département qui recherchait un prélat susceptible de donner la consécration canonique au nouvel évêque du département J.-B. Volfius, février-mars 1791 ; – réponse négative du cardinal de Loménie, archevêque de Sens, à la lettre du Directoire du département, le priant de donner l'institution canonique à Volfius : « Je suis lié depuis longtemps, dit-il avec le prélat qu'il s'agit de remplacer [René Desmontiers de Mérinville] ; lorsqu'il a été élevé au siège de Dijon, j'ai été des premiers, sinon à contribuer, au moins à applaudir à sa nomination, et j'ai toujours reçu de lui les témoignages les plus constans d'intérêt et d'affection : ce seroit donc, de ma part, manquer à l'amitié et à l'honnêteté, que de concourir à sa spoliation… », 21 février 1791 ; – lettres des administrateurs des départements du Jura, de la Haute-Marne et de la Haute-Saône, demandant si le nouvel évêque de la Côte-d'Or est susceptible de donner l'institution canonique à celui de leur département, février-mars 1791 : – accusé de réception, par le Ministre de l'intérieur, du compte rendu de l'installation de l'évêque de la Côte-d'Or, 29 mars 1791 : – lettre pastorale de l'évêque Volfius, 1er avril 1791, suivie de copie de la lettre de communion écrite par lui au pape, 23 mars 1791, et d'un arrêté du Directoire du département, 8 avril 1791 : envoi aux districts et publication : affaires générales, 1791 (Voir aussi L 1144 et 1154 et suiv.) ; – correspondance de Volfius et arrêtés du Directoire du département relatifs au mobilier de la chapelle épiscopale, 1791-1793 ; – démission de Volfius, an II (Voir aussi L 1144) ; – prestation du serment de l'an IV ; – soumission pour l'exercice du culte, an VI. 3) Conseil épiscopal du département. Lettre de ses membres aux Administrateurs du département pour protester de leur dévouement à leurs fonctions et à la Patrie, 23 mai 1793. 4) Synode diocésain. Actes du synode diocésain tenu à Dijon, le 8 juillet 1800 de Notre Seigneur (19 messidor de l'an 8 de la République française), et jours suivans » (exemplaire imprimé) avec lettre d'envoi au citoyen Préfet par J.-B. Volfius, Genlis, le 9 fructidor an VIII.

L 1142

Série L (période révolutionnaire)