Document d'archives : Vaîne-pâture : élection d'un garde pour le finage (1593). Vaîne-pâture du Petit Rosoy : procès contre la comtesse de Mauleon...
Titre :
Vaîne-pâture : élection d'un garde pour le finage (1593). Vaîne-pâture du Petit Rosoy : procès contre la comtesse de Mauleon (1683-1692), repris par les seigneurs Raillard et Montrevel (1782-1790, 3 pièces, 1 cahier, extraits du procès Mauleon). Procès entre la communauté et Jeanne Mourelot (ou Mourlot), veuve Deschaux, au sujet du pâturage sur le pré dit "au Rupt des Anges" (1756-1764).
Cote :
267 Edepot 23
Inventaire d'archives :
267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
DESCHAUX, MAULEON (comtesse de), MONTREVEL (comte), MOURELOT ou MOURLOT (Jeanne), RAILLARD