Document d'archives : 2003, juin.
Contenu :
Contient également le compte rendu de la commission médicale d'établissement du 26 novembre 2002 et le rapport d'orientation de 2004.
Cote :
16 HDT 1287
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Document communicable au terme d'un délai de 75 ans