Document d'archives : Taxe d'apprentissage : dossiers (1979-1980), états récapitulatifs (1977-1982), commissions (1975-1981), formation professionnelle...
Titre :
Taxe d'apprentissage : dossiers (1979-1980), états récapitulatifs (1977-1982), commissions (1975-1981), formation professionnelle (1946-1979), culture et monuments historiques (1945-1980), affaires scolaires (1966-1980).
Cote :
1025 W 1-364
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des affaires interministérielles et européennes. Bureau de l'insertion professionnelle, de l'insertion sociale et de la solidarité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 février 1984
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,15
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1984
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
apprentissage, culture, emploi, formation professionnelle, monument historique, taxe d'apprentissage, éducation