Document d'archives : Grands travaux. - Modification des alignements pour la fluidification des entrées de la ville et de la circulation intra-urbain...
Titre :
Grands travaux. - Modification des alignements pour la fluidification des entrées de la ville et de la circulation intra-urbain notamment autour des écoles et par la pénétrante du nouveau boulevard Lille-Roubaix-Tourcoing.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'enquête, relevé des immeubles, rapport de la commission départementale des bâtiments civils, arrêté préfectoral, bulletin de cession de terrain, bulletin pour indemnités d'éviction.
Cote :
4O/31
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1907
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1907
Description physique :
Information matérielles :
papier