Document d'archives : INDRE et LOIRE : Saint-Symphonien Soeurs de Charité de la Présentation de la S Vierge : transfert d'imm. 20.6.63 te : TOURS...
Titre :
INDRE et LOIRE : Saint-Symphonien Soeurs de Charité de la Présentation de la S Vierge : transfert d'imm. 20.6.63 te : TOURS Petites Soeurs des Pauvres : leg VERON 6.2.48 COUDRETO 19.6.56 - Filles de la Charité : achat d'imm. 5.3.51 - Communauté relig. August. de l'Hotel Dieu de Petit Hopital - achat d'imm. 13.12.1963 - transfert d'imm. 28.1.1963 ISERE : Saint Martin d'Herès Soeurs de N.D. du Bon Pasteur d'Angers : emprunt 13 Août 1963 . JURA : Dôle Soeurs de N.D. du B.P. d'Anges : acqu. immeuble 21.3.1964 : LONS-LE-SAUNIER S. Franciscaines de l'Imma. Conception : legs sonotelle 22.VII.63 LOIR et CHER : BLOIS Carmelites : échange de droits 31.VIII.50 Cté de la Providence : acqui. créance domm guerre 6.X.51 : VENDOME Cte du Sacré-Coeur de Marie : - aliénat. imm. 17.VI.63-17.01.65 - donation de LEPOY 13.2.56 . leg FOURNERET 3.VIII.56 . " PLED 6.X.51
Cote :
19770133/9
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, bourse d'étude, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, décret, fabrique d'église, immeuble, organisation religieuse, protestantisme, secours, subvention, édifice cultuel
Type de document :
arrêté, dossier de subvention, dossier individuel, décret, registre