Document d'archives : Entretien et ventes des presbytères ; séquestre des biens des prêtres déportés ou émigrés ; fondations des cures ; pétitions...
Titre :
Entretien et ventes des presbytères ; séquestre des biens des prêtres déportés ou émigrés ; fondations des cures ; pétitions reçus par le district ; lettre imprimée de l'évêque Torné à l'assemblée des électeurs relativement au remplacement des curés et échanges à ce sujet avec le Comité ecclésiastique de l'Assemblée. 1790 - an II
Cote :
1L/1084
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Administration du district de Saint-Amand
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1792
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier