Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : emprunts : - demandes, taux d'intérêt,...

Date : 1844 - 1962

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Contenu :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : emprunts : - demandes, taux d'intérêt, amortissements : correspondance, textes officiels, pièces comptables, coupures de presse 1901-1962 ; - dossiers particuliers : correspondance, textes officiels, tableaux d'amortissement, pièces comptables, imprimés administratifs 1844-1907

Cote :

5WP/152

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

Langues :

Français

Personnes :

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU RH¿NE, CAISSE DE CREDIT AUX DEPARTEMENTS ET AUX COMMUNES, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU RH¿NE, CHAMBRE SYNDICALE DE LA COMPAGNIE O.T.L., CREDIT FONCIER DE FRANCE, L'EPARGNE NATIONALE, UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RH¿NE

Lieux :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE

Thèmes :

ADMINISTRATION COMMUNALE, EMPRUNT, EMPRUNT PUBLIC, FINANCES, FINANCES LOCALES, REVENU

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