Document d'archives : Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Politique agricole commune (1993-1995). Aides aux producteurs de céréales...
Titre :
Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Politique agricole commune (1993-1995). Aides aux producteurs de céréales (1991-1992). Aides aux producteurs d'oléagineux (1992). Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1997-2001). Primes compensatrices ovines (1991-1993). Primes au maintien des systèmes d'élevages extensifs (1993). Indemnités compensatoires de handicaps naturels (1997-2001). Dotations jeunes agriculteurs (1989-1992).
Cote :
6381 W 1 - 33
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
fournisseur: Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne \ Service de l'économie agricole
Informations sur l'acquisition :
Versement
25 juillet 2006Description :
Critères de sélection :
classé définitivement
Conditions d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Description physique :
5 m.l.