Document d'archives : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur...

Titre :

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory. Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement pour la session de 1908. Minutes de procès-verbaux de délibérations du 30 juillet 1906 ; des 8 août et 24 septembre 1907 ; des 30 juillet et 6 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement en 1908. Répartement de l'impôt pour l'année 1908.

Cote :

2 N 121

Inventaire d'archives :

Conseils d'arrondissement

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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