Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période 19 février 1878 au 2 avril 1895
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/IX/25
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Antoine Albert Laverne pour l'étude IX
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 270 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 25,5cm, composé de 25 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.